Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAIN D ANTAN
Monsieur Jean-Francois, Joseph BOUGEARD et Madame Annick, Marie, Madeleine, Francoise BERTRAND épouse BOUGEARD

Numéro de dépôt :
1108517
Date de dépôt :
02/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE PAIN D ANTAN

Déposée le 2 octobre 1979 par monsieur Jean-Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PAIN D ANTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Francois domicilié(e) demeurant tous deux 15, route de la Guerche, VITRE, Ille-et-Vilaine, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque LE PAIN D ANTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE PAIN D ANTAN est expirée depuis le 2 octobre 1989.

Jean-Francois a également déposé les autres marques suivantes : JEAN DE NANCY DIFFUSION , JERUSALAND , FM Conduite , STHOR , NEUTRAOL , MESSAGEPHONE , AQUA DI BALAGNA , HUMISTORE , SCT RONCO DEPUIS 1913


Monsieur Jean-Francois, Joseph BOUGEARD et Madame Annick, Marie, Madeleine, Francoise BERTRAND épouse BOUGEARD - demeurant tous deux 15, route de la Guerche, VITRE, Ille-et-Vilaine, France, - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016

Inscription - Transmission de propriété n°21436 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°21437 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°21438 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°129646 - Publication au BOPI

Pain fabriqué à la méthode d'autrefois.